Conseils Municipaux
Réunion conseil municipal le 25 Juin 2010 - 19h00
Ordre du jour
- Personnel communal
- Logement communal (Mairie)
- Information sur le syndicat des eaux
- Information sur l'école
- Redevances d'occupation du domaine public
- Questions diverses.
Réunion du conseil Vendredi 2 Avril 2010 à la mairie à 19h00
Ordre du jour :
- Compte administratif 2009.
- Approbation du compte de gestion 2009.
- Affectation du résultat 2009.
- Fixation du taux des taxes locales.
- Budget primitif 2010.
- Vote des subventions.
- Questions diverses.
Le compte rendu sera affiché avec un peu de retard ( Cause vacances de la secrétaire).
Merçi de votre compréhension.
Le maire.
Conseil Municipal du 11 décembre 2009
Ordre du jour :
- Projets d’investissement pour 2010 ?
- Demande de prolongation du classement du Chemin de Bellevue dans la voirie
- Avenir de l’école de Mortefontaine
- Affaires en cours
- Questions diverses
Conseil Municipal du 25 septembre 2009
Ordre du jour :
- Location du logement de l'école
- Redevances d'occupation du domaine public communal
- Etude cantine
- Etude Participation Voirie et Réseaux (P.V.R.)
- Etude Taxe Locale d'Equipement (T.L.E.)
- Aménagement sécuritaire à roye St Nicolas et à l'entrée du Bourg (devis)
- Point sur les affaires en cours
- Question diverses
